La faculté des arbitres de statuer en dehors des règles de droit


Le conflit est l’une des choses les mieux partagées au monde et « Le droit des gens est naturellement fondé sur ce principe, que les diverses nations doivent se faire, dans la paix, le plus de bien, et, dans la guerre, le moins de mal qu’il est possible, sans nuire à leurs véritables intérêts »1, disait Montesquieu dans l’esprit des lois. Ceci est une transposition inéluctable de la conception des rapports individuels à une échelle plus grande mais qui demeure le reflet d’une originalité dans les méthodes reconnues de règlement de conflits entre les hommes. Faisant de la paix, la cohésion, la moralité humaine les socles et buts de la justice, il procède alors à la projection de l’esprit, non pas des lois en général, mais celui en particulier, d’une manière, d’un mode convenable de règlement des différends. Les nations modernes ont divisé le pouvoir EtatiM. Sanou Saliho, Mémoire definitif, Master 1
que et confié aux juges, la justice publique qui voudrait qu’aucune contestation ne se tranche entre quelques sujets que ce soit au sein de l’Etat autrement que par une décision judiciaire ; chose qu’anthropologues comparatistes et historiens rejettent depuis longtemps déjà2. L’homme, être social libre par nature et cynique dans sa vision du juge3, a besoin d’exprimer son autonomie, sa volonté et sa présumée liberté en toute circonstance. Confrontée au besoin de justice, cette aspiration conduit graduellement à une montée en puissance de l’arbitrage comme mode alternatif de règlement des litiges. L’arbitre en est le personnage clé.

 

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